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Les délibérations 2025

  • 2025.001 – Débat 2025 sur les Orientations Budgétaires
  • 2025.001 – Annexe : Rapport d’Orientations Budgétaires
  • 2025.002 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement au BP et BA Assainissement
  • 2025.003 – Attribution d’acompte de subvention à l’association ADER Mobilité
  • 2025.004 – Attribution d’un acompte de subvention
  • 2025.005 – Attribution de subvention aux entreprises
  • 2025.006 – Attribution acompte de subvention à l’EPIC Office de Tourisme
  • 2025.007 – Aménagement d’un itinéraire cyclable Flow Vélo et Vézère à Vélo Tronçon Condat – Le Lardin
  • 2025.008 – Rectificatif Réforme de la Redevance Agence de l’Eau Modification
  • 2025.009 – Avenant n°1 au marché d’extension du réseau assainissement collectif : secteur Pontour Bas à Terrasson-Lavilledieu
  • 2025.010 – Avenant n°1 à l’accord cadre à bons de commande mission maîtrise d’œuvre travaux d’assainissement collectif
  • 2025.011 – Prescription Révision Allégée n2 du PLU de La Feuillade
  • 2025.012 – Engagement de la modification simplifiée n°1 du PLU de Condat sur Vézère
  • 2025.013 – Contributions directes locales pour 2025 – Vote des taux
  • 2025.014 – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Vote des taux
  • 2025.015 – GEMAPI 2025 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
  • 2025.016 – Approbation du Compte de Gestion 2024 Budget annexe REOMI
  • 2025.017 – Approbation du Compte de Gestion 2024 Budget annexe ZA
  • 2025.018 – Approbation du Compte de Gestion 2024 Budget annexe ASSAINISSEMENT
  • 2025.019 – Approbation du Compte de Gestion 2024 Budget PRINCIPAL
  • 2025.020 – Approbation du Compte Administratif 2024 BA REOMI
  • 2025.021 – Approbation du Compte Administratif 2024 BA ZA
  • 2025.022 – Approbation du Compte Administratif 2024 BA ASSAINISSEMENT
  • 2025.023 – Approbation du Compte Administratif 2024 BUDGET PRINCIPAL
  • 2025.024 – Affectation de résultats 2024 BA REOMI
  • 2025.025 – Affectation de résultats 2024 BA ZAE
  • 2025.026 – Affectation de résultats 2024 BA A
  • 2025.027 – Affectation de résultats 2024 BUDGET PRINCIPAL
  • 2025.028 – Attribution de subventions dans le domaine économique
  • 2025.029 – Attribution de subventions aux associations
  • 2025.030 – Adoption du budget primitif 2025 du BA REOMI
  • 2025.031 – Adoption du budget primitif 2025 du BA ASSAINISSEMENT
  • 2025.032 – Adoption du budget primitif 2025 du BA ZONE D’ACTIVITES
  • 2025.033 – Adoption du budget primitif 2025 du BUDGET PRINCIPAL
  • 2025.034 – Attribution de subventions aux entreprises
  • 2025.035 – Appel à manifestation d’intérêt 2025 – Soutien Région au service public Rénovation de l’habitat
  • 2025.036 – Attribution Opérations hydrocurage des réseaux et stations d’assainissement
  • 2025.037 – Attribution des Missions de maîtrise d’œuvre Assainissement collectif : Chavagnac et La Croix
  • 2025.038 – Instauration d’un droit de préemption sur la parcelle B993 Chavagnac-Les Coteaux Périgourdins
  • 2025.039 – Délégation du DPU sur les zones UA-UB-UC-UD-UY-1AUa-1AUc et 1AUy du PLU approuvé
  • 2025.040 – Avenant N°2 au Règlement d’intervention Fonds de Concours DECI
  • 2025.041 – Tableau des effectifs de la Communauté de Communes au 1er avril 2025
  • 2025.042 – Attribution de subvention à la Mission Locale Périgord Noir
  • 2025.043 – Attribution de subvention à l’association Pays du Périgord Noir
  • 2025.044 – Attribution de subvention à l’association EWANEWS
  • 2025.045 – Attribution de subvention à l’association Cristal FM
  • 2025.046 – Attribution de subvention à l’association Football Cub Thenon-Limeyrat
  • 2025.047 – Attribution de subvention à l’association de l’Ecole du Football Club Thenon-Limeyrat
  • 2025.048 –
  • 2025.049 –
  • 2025.050 –

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