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Les délibérations 2023

  • 2023.001 – Débat sur les orientations budgétaires 2023
  • 2023.002 – Autorisation … des dépenses d’investissement au Budget Principal
  • 2023.003 – Autorisation … des dépenses … au Budget Annexe Assainissement
  • 2023.004 – Acompte de subvention au CIAST
  • 2023.005 – Néant
  • 2023.006 – Demande de réduction du périmètre d’intervention du SMD3
  • 2023.007 – Convention de prestations pour la gestion de la REOMI – SMD3
  • 2023.008 – Convention d’accompagnement au suivi de la démarche PCAET
  • 2023.009 – Convention de servitude – Commune d’Azerat
  • 2023.010 – Modification du Règlement d’Intervention des aides aux entreprises – SRDEII
  • 2023.011 – Avenant N°2 à la Convention SRDEII
  • 2023.012 – Attribution de subventions aux entreprises
  • 2023.013 – Attribution d’une subvention à l’association Office de Tourisme + Convention
  • 2023.014 – Convention des eaux usées avec la Communauté d’Agglomération de Brive
  • 2023.015 – Convention de groupement de commandes pour la formation adaptée Habitat
  • 2023.016 – Demande de financement de l’aménagement de la cour de l’ALSH Badefols d’Ans
  • 2023.017 – Convention avec la commune de Mansac – Accueil ALSH Les Lionceaux
  • 2023.018 – Désignation d’un représentant au GAL Périgord Noir
  • 2023.019 – Convention de partenariat et de financement 2023-2026 : Flow Vélo…
  • 2023.020 – Création d’un poste de Chargé d’études planification cartographie
  • 2023.021 – Création d’un poste d’Assistant Gestionnaire Comptable
  • 2023.022
  • 2023.023
  • 2023.024
  • 2023.025
  • 2023.026
  • 2023.027
  • 2023.028
  • 2023.029
  • 2023.030

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